Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le vendredi 12 décembre 2008 à 21 h 00 à l’hôtel de ville, salle du conseil municipal. La séance est publique. L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

Approbation du compte rendu des délibérations du 7 novembre 2008.
AFFAIRES GENERALES
1. Rapports d’activités 2007 des délégataires de services publics
AFFAIRES FINANCIERES
2. Budget Ville : décision modificative n°3
3. Imputation en section d’investissement de dépenses inscrites en
fonctionnement
4. Tarifs municipaux
4bis. Tarifs applicables aux marchés d’approvisionnement
5. Plan de financement Aire d’accueil des gens du voyage
6. Eau potable et assainissement - Montant des surtaxes communales
AFFAIRES RELATIVES A L’URBANISME
7. Achat d’un terrain SNCF/RFF - Protocole et convention
8. Vente d’un terrain de la Zl (Sté BDL)
AFFAIRES RELATIVES AU PERSONNEL
9. Assurance des risques statutaires - prorogation du contrat
10. Modification du tableau des emplois (avancements de grades)
11. Modification du tableau des emplois
12. Création d’un poste de responsable de la restauration collective
13. Prestations d’action sociale : modification des tarifs
14. Indemnité de gardiennage des églises
AFFAIRES CULTURELLES
15. Convention ciné rural
16. Convention RVM
AFFAIRES TECHNIQUES
17. Avenant au contrat de DSP pour l’exploitation des marchés
18. Attribution d’un contrat de DSP pour l’exploitation des marchés 2009-2013
19. Avenant au marché public de téléphonie mobile
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES

Consultez la note de synthèse