Conseil municipal de Crépy-en-Valois mercredi 23 juin 2010 à 21 h
ORDRE DU JOUR
Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal du mercredi 23 juin 2010 à 21 h salle du conseil.
Approbation du compte rendu des délibérations du 31 mars 2010
AFFAIRES GENERALES
1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
3. Modification de la composition des commissions municipales
4. Modification des désignations dans les organismes extérieurs
5. Approbation des comptes rendus annuels d’activité 2009
6. Télétransmission des actes au contrôle de légalité
AFFAIRES FINANCIERES
7. DM N°1 — Budget principal
8. Emprunt CDC pour Opération boulevard Victor Hugo
9. Redevance d’occupation du domaine public—ouvrages téléphoniques
10. Remboursement des entrées piscine
AFFAIRES RELATIVES A L’URBANISME
11. Acquisition foncière auprès de la SNCF
12. Acquisition foncière auprès de RFE
13. Modification du PAE (Cœur de ville — Secteur Sud-ouest)
14. Modification du PAE (Campus)
AFFAIRES RELATIVES AUX TRANSPORTS
15. Engagement d’un PDU- Procédures et subventions
16. Convention relative au SISMO AFFAIRES SCOLAIRES
17. Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l’école Sainte-Marie
AFFAIRES RELATIVES AU PERSONNEL
18. Modification du tableau des emplois
19. Modification du tableau des emplois — avancements de grade
20. Indemnité de gardiennage des églises communales
AFFAIRES TECHNIQUES
21. Eau potable et assainissement : fixation des taxes communales
22. Demande de subvention a la Région Picardie (FRAPP) pour l’effacement des réseaux boulevard Victor Hugo
23. Demande de subvention a la Région Picardie pour l’achat de matériel de désherbage thermique
24. Demande de subvention a l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour l’achat de matériel de désherbage thermique
25. Demande de subvention au Conseil général pour la restauration de la salle des fêtes, 1ere phase, mise en conformité de la sécurité et l’accessibilité
26. Demande de subvention au Conseil général pour Piste d’athlétisme 27. Demande de subvention au Conseil général pour Rond-point RD 25
28. Demande de subvention au Conseil général pour Sanitaires Vassal 29. Lancement DSP assainissement
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
Intervention lors du débat d’orientation budgétaire 2009 au conseil municipal du 13/02/2009
Le conseil municipal du 13 février 2009 portait essentiellement sur le débat d’orientation budgétaire. Voici la position défendu par les élus du groupe Crépy Autrement (à télécharger pdf).
AFFAIRES FINANCIERES
1. Débat d’orientation budgétaire
Vous trouverez en téléchargement le texte de l’intervention, au nom des conseillers municipaux du groupe “Crépy Autrement” à propos du débat d’orientation bugétaire que j’ai prononcé.
2. Demandes de subvention DGE (Vote POUR)
3. Tarif des vacations funéraires (Vote POUR)
4. Imputation en section d’investissement (Vote POUR)
AFFAIRES TECHNIQUES
5. Avenant au marché tennis couvert (Vote ABSTENTION)
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
Débat d’orientation budgétaire 2009 au conseil municipal du 13 février 2009
Le conseil municipal se réunira le VENDREDI 13 FEVRIER 2009 A 21 H A L’HOTEL DE VILLE, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL. La séance est publique. L’ordre du jour est le suivant :Approbation du compte rendu des délibérations du 30 janvier 2009
AFFAIRES FINANCIERES
1. Débat d’orientation budgétaire
2. Demandes de subvention DGE
3. Tarif des vacations funéraires
4. Imputation en section d’investissement
AFFAIRES TECHNIQUES
5. Avenant au marché tennis couvert
LISTE DES DECISIONS DU MAIREQUESTIONS DIVERSES