Jérôme Furet, pour faire gagner Crépy-en-Valois

Ordre du jour du conseil municipal de Crépy-en-valois du mardi 30 juin 2009

Lundi juin 29th 2009, 6:55 pm
Enregistré dans : Actualités

Le conseil municipal se réunira le mardi 30 juin 2009 (entrée libre et publique) à la mairie à 20 h 30 le 30 juin 2009 :

ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu des délibérations du 15 mai 2009
AFFAIRES GENERALES
1. Election du 9ème adjoint au maire
2. Indemnités des élus
3. Délégation de compétences au Maire par le Conseil municipal
4. SPLA SAO - Autorisation de la transformation de la SEMOISE
5. Communication du rapport de la Chambre régionale des comptes de
Picardie
AFFAIRES RELATIVES A L’URBANISME
6. Acquisition terrain SNCF et RPF
7. Acquisition de terrains rue des Hêtres
8. Convention Intermarché
AFFAIRES FINANCIERES
9. Budget général - Décision modificative n° 1
10. Vidéosurveillance 2009 - Demande de subvention au Conseil général
11. Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l’école Sainte-Marie
12. Budget eau - Décision modificative n° 2
AFFAIRES RELATIVES AU PERSONNEL
13. Filière technique - Modification régime indemnitaire - Indemnité d’administration et de technicité
14. Modification du tableau des emplois - Création d’un poste de chargé de communication non titulaire
15. Indemnité de gardiennage des églises communales
AFFAIRES TECHNIQUES
16. Assainissement - Avenant au traité d’affermage avec la SAUR pour le traitement des boues
17. Eau potable et assainissement - Fixation des surtaxes communales
18. Dispersion des cendres au cimetière municipal - Fixation de tarif
19. Examen des comptes rendus annuels d’activité 2008
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
QUESTION ORALE - ARTICLE 5 DU REGLEMENT INTERIEUR
• Question orale déposée par le groupe « Crépy Autrement »
QUESTIONS DIVERSES