Voici le compte rendu des délibérations du conseil municipal du 13 juin 2008.

 

En résumé voici la liste des points à l’ordre du jour et la position des élus de la liste Crépy autrement sur chacun des points :

1. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL : MONSIEUR LUDWIG FOSSE

Pas de vote .
2. COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES :

ADJONCTION DE MEMBRES NOUVELLEMENT INSTALLES

Votes à l’unanimité.
4. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

PRIME DE RESPONSABILITE DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION

Vote à l’unanimité.
5. Z.P.P.A.U.P. ET CREATION D’UN SECTEUR SAUVEGARDE

Vote à l’unanimité
6. CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT AU GROUPE SCOLAIRE PEGUY DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PICARDIE ET DU CONSEIL GENERAL DE L’OISE

Vote à l’unanimité
7. CREATION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE

Vote à l’unanimité
8. SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE L’OISE DES CLASSES D’ENVIRONNEMENT (S.M.I.O.C.E.)

INSCRIPTIONS ANNEE SCOLAIRE 2008/2009
Vote à l’unanimité
8bis. PARTICIPATION FINANCIERE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE SAINTE-MARIE

6 abstentions (liste Crépy autrement)
9. CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

Vote à l’unanimité
10. CONVENTION ENTRE LA MAISON DE L’EMPLOI, DE L’ENTREPRISE, DE LA FORMATION VALOIS-SENLIS-CHANTILLY ET LA VILLE DE CREPY-EN-VALOIS

Vote à l’unanimité
11. DEMANDE DE SUBVENTION A LA D.R.A.C DE PICARDIE POUR LA RESTAURATION DE REGISTRES AROISSIAUX APPARTENANT AU FONDS ANCIEN DES ARCHIVES DE LA VILLE DE CREPY-EN-VALOIS

Vote à l’unanimité
12. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SOCIETE D’HISTOIRE ET D’ARCHEOLOGIE DU VALOIS (S.H.A.V.)

Vote à l’unanimité
13. SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 13 JUILLET 2008

Vote à l’unanimité

14. LIGNE DE TRESORERIE 700.000 € - 2008/2009
6 abstentions (liste Crépy autrement)
15. BUDGET GENERAL DECISION MODIFICATIVE N° 1

6 abstentions (liste Crépy autrement)
16. BUDGET ZONE INDUSTRIELLE DECISION MODIFICATIVE N° 1

6 abstentions (liste Crépy autrement)

17. IMPUTATION DE DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT

Vote à l’unanimité

18. VRD AVENUE DES ERABLES PHASES 3 ET 4 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

6 abstentions (liste Crépy autrement)

18. VRD AVENUE DES ERABLES PHASES 3 ET 4 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

6 abstentions (liste Crépy autrement)

19. AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE V.R.D. AVENUE DES ERABLES

6 abstentions (liste Crépy autrement)

20. MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE

6 abstentions (liste Crépy autrement)

21. VENTE DE MATERIEL
Vote à l’unanimité

La liste complète des membres des commissions du conseil municipal :

EMPLOI, SOLIDARITE, HANDICAP, CCAS

URBANISME, HABITAT, DEPLACEMENTS, ZONE D’ACTIVITE

Le conseil municipal de Crépy-en-Valois se tiendra le vendredi 13 juin 2008 à 21 h à l’Hôtel de ville. (c’est public).

Vous pouvez consulter l’ordre du jour et la note de synthèse correspondante sur toutes les affaires. Si vous avez des remarques ou des questions n’hésitez pas à me le faire savoir.